ileps // éCOLE SUPéRIEURE DES MéTIERS DU SPORT ET DE L'ENSEIGNEMENT

 

I- Conduite et respect des personnes 

Le respect des personnes est une dimension fondamentale du projet de formation de l'Institut, ainsi, aucune marque d'irrespect -atteinte verbale ou physique- à l'encontre d'un quelconque membre du personnel administratif, de service, de surveillance ou d'enseignement ne saurait être tolérée. Il en est de même pour toute atteinte dont pourrait être victime un étudiant.

  • Nuisances
    Afin de ne pas perturber les cours, les téléphones mobiles doivent être éteints et mis « en vibreur » dans les autres espaces du campus.

  • Santé
    Il est interdit de fumer, de consommer de l'alcool ou tout aliment dans les salles cours.

  • Tenue vestimentaire
    Au sein de l’établissement, l’étudiant.e doit adopter une tenue correcte. La tenue de sport (jogging, survêtement) est réservée au cours de sport. En cas de manquement, l’étudiant(e) pourra être, rappelé(e) à l’ordre.

  • Assiduité
    En s'inscrivant à l’ILEPS, l’étudiant.e s'engage à assister à l’ensemble des cours (cours magistraux, travaux dirigés...) proposés dans le cadre de sa formation. La présence en cours est donc obligatoire.

  • Retard
    L'étudiant.e prend ses dispositions pour arriver à l'heure en cours. Passée l'heure de début de cours, l'enseignant est en droit de lui refuser l’entrée si le retard n’est pas justifié. Cela entraînera une absence injustifiée.
  • Justification des retards, des absences et sanctions
    Les motifs recevables pour les absences et les retards peuvent être d'ordre médical, professionnel ou personnel. Les problèmes liés aux transports ne constituent pas un motif recevable. Chaque étudiant(e) doit prendre ses dispositions pour être présent à l'heure.

           La justification d’une absence se fait par envoi d’un mail auprès de l'enseignant, du responsable de formation et du secrétariat, accompagné d’une pièce justificative
          (certificat médical,attestation,convocation...)

  • Comportement en cours
    Les ordinateurs portables et les tablettes sont autorisés en classe à des fins pédagogiques (consultation de document, prise de notes). En revanche, les téléphones portables sont proscrits. Ils doivent  impérativement être éteints et rangés pendant toute la durée du cours. Le non-respect de cette règle peut entraîner l'exclusion du cours par le professeur.

    En outre, toute attitude ou comportement pouvant entraver le bon déroulement du cours peut donner lieu à une exclusion de celui-ci.
  • Communication et échanges avec les enseignants et le personnel de l’établissement
    A chaque étudiant(e) est donné(e) une adresse mail « ileps.fr ».
    Il est impérativement demandé à l’étudiant.e d'utiliser cette adresse ILEPS pour toute communication avec les services de l'établissement. Il ou elle s'engage également à rédiger correctement et lisiblement ses messages (orthographe, expression, objet du message, formule de politesse, mise en page...).

 

II- Sécurité - Assurances

Sécurité

  • Les consignes de sécurité et plans d'évacuation font l'objet d'un affichage. Ils seront strictement respectés.
  • L'établissement étant classé E.R.P. de 1° catégorie, des exercices d'évacuation doivent être conduits régulièrement sous la responsabilité de lIPSL (Institut Polytechnique Saint-Louis) : il est obligatoire
      de s'y soumettre, dans le respect des consignes données, pour chacun des usagers du bâtiment.

Assurances

  • L'ILEPS souscrit un contrat d'assurances auprès des Mutuelles du Mans (Le Cèdre- IPSL) qui couvre les risques en responsabilité civile sur les activités liées à l'enseignement exclusivement (cours, APS, stages).
  • Il appartient à chaque étudiant de souscrire une assurance individuelle accident.

 

III- Règlement des études

1. Déroulement des contrôles

a) Accès à la salle

  • L'accès à la salle d'examen est autorisé exclusivement pour les étudiants concernés par l'examen.
  • La salle est ouverte par l’équipe des surveillants après installation des copies et préparation des conditions d'examen.
  • L'accès à la salle d'examen reste autorisé à tout candidat retardataire, uniquement si le retard n’excède pas un tiers de la durée de l'épreuve. Dans ce cas, l'horaire de fin de l’épreuve reste le même.


b) Conditions d'accès

  • Aucun document écrit ou matériel non autorisés ne rentrent dans la salle en dehors des sacs ou cartables. Tout document est rangé dans les sacs ou cartables.
  • ll est demandé de ne plus discuter avec les autres étudiants dès la porte de la salle franchie.
  • Les sacs et cartables sont déposés à l’entrée de la salle.
  • Les téléphones portables et tout autre matériel de communication sont rangés éteints dans les sacs et cartables.

c) Comportements à observer avant et pendant l'épreuve

  • Chaque étudiant se tient debout en face d’une copie avant le signal de lancement de l'épreuve par les surveillants.
  • Aucun échange de matériel n’est autorisé entre les étudiants (stylos et autres outils numériques).
  • Les trousses sont tolérées mais restent ouvertes.
  • Aucune communication n’est autorisée entre étudiants durant toute la durée de l'épreuve sauf dans le cas d’une épreuve collective. Dans ce cas aucune communication entre les groupes n’est autorisée.
  • Aucun déplacement n’est accepté sans une demande et le consentement des surveillants.
  • Il est exigé une attitude silencieuse et respectueuse envers les surveillants et autres étudiants durant l'épreuve.
  • Un comportement inadapté au règlement des examens entraine la rédaction d’un procès-verbal (rapport détaillé circonstancié et contre signé par chaque surveillant), un entretien avec la Direction des études et    possiblement un conseil de discipline.

d) Sorties de salle

  •  Temporaire 
                 - Elle est possible sur une épreuve dépassant 2 heures de durée.
                 - Une seule sortie temporaire est possible.
                 - Celle-ci est accompagnée par un surveillant.
                 - Elle est possible à partir de la 3éme heure d’épreuve.

  • Définitive
                - Elle est possible après 1/3 de la durée de l’épreuve.
                - Tout étudiant rend sa copie anonyme, même blanche.
                - Tout étudiant émarge en face de son nom sur la liste de la promotion.

 

e) Les étudiants disposant d’un 1/3 temps pédagogique

Ce dispositif est possible pour les étudiants disposant d’un justificatif médical ou émanant d’une Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH). L'étudiant dispose d’un temps de composition d’une durée de 1/3 de plus par rapport à la durée prévue.

2. Abscence aux contrôles

a) Contrôle Intermédiaire ou continu

      Toute absence à un contrôle continu ou intermédiaire entraine la note de zéro (0).

b) Contrôles Terminaux

     Session 1 : toute absence entraine la mention « défaillant » sur l'épreuve. L'étudiant est renvoyé en session 2.

     Session 2 : tout retard supérieur à 1/3 de la durée de l’épreuve ou une absence entraine la note de 0.

c) Dispense aux contrôles pratiques APSA :

  • L'étudiant est tenu de fournir un certificat médical de dispense mentionnant pour quelles apsa il ne peut effectuer les pratiques. Dans ce cas, la note portée sera la note du contrôle intermédiaire réalisé au cours    du semestre ou zéro (0) en cas d’impossibilité de notation pour des raisons pédagogiques ou liées à l'étudiant.
  • Absence ou retard dépassant 15 mn à un contrôle pratique en session 1: l'étudiant est déclaré « défaillant ». En session 2, toute absence ou retard excédant 15 minutes entrainera la note de zéro (0).

3.Prévention et traitement des fraudes

Chaque étudiant est tenu de maitriser le contenu et le sens de ce règlement des examens. Tout manquement aux consignes mentionnées dans les points A, B, C est considéré comme une fraude. Dans ce cas, à la lecture du procès-verbal dressé par les surveillants, le directeur des études ou le responsable de la formation convoquera l'étudiant. A la suite de cet entretien, il décidera de la convocation ou pas d’un conseil de discipline.

 

4.Sanctions et Conseil de discipline

 a) Les sanctions

Elles peuvent se décliner sous des formes différentes : e Avertissement

  • Blâme
  • Annulation des résultats d’un élément, d’une UE ou de plusieurs UE
  • Exclusion de l'Ecole pour une durée déterminée ou définitive
  • Exclusion définitive de tout établissement public de l’enseignement supérieur pour une durée de 5 ans
      Ces sanctions sont décidées en conseil de discipline

b) Le conseil de discipline

  • Celui est convoqué sur demande de la Direction des études après entretien avec l'étudiant concerné.
  • Il est composé du Directeur de l'Ecole, du directeur des études et d'enseignants.
  • L'étudiant et sa famille reçoivent une lettre de convocation en recommandée mentionnant la date et l’horaire de cette instance.
  • L'étudiant peut inviter un autre étudiant ou délégué de promo à être présent ainsi qu’un membre de sa famille.
  • Le conseil de discipline après débat avec le jeune et sa famille délibère et informe de la décision prise à l'étudiant et à sa famille.

 

5.Incident survenu pendant l’épreuve

En cas de déclenchement de l’alarme incendie ou de tout autre danger signalé par les surveillants la fin de l'épreuve sera annoncée et l'examen sera annulé. Une date ultérieure sera programmée.

 

6.MCC — Modalités de contrôles des connaissances et des compétences

 a) Deust ACSS

La validation d’un semestre est obtenue lorsque l'étudiant remplit les 2 conditions suivantes :

  • La moyenne générale du semestre est égale ou supérieure à 10 sur 20. 
  • En DEUST 1, la moyenne de l'UE fondamentale est égale ou supérieure à 8.
  • En DEUST 2, la moyenne de chaque UE est égale ou supérieure à 8. Règles particulières : il existe des notes-seuils.

La compensation est possible dans les situations suivantes :

  • Etre les éléments constitutifs d’une même UE, à la moyenne générale de cette UE
  • Entre les UE d’un même semestre (note supérieure à 8) à la moyenne coefficientée de ce semestre
  • Entre les semestres d’une même année d’études (note supérieure à 8) à la moyenne annuelle entre les deux semestres composant l’année d’études

La note obtenue en 2e session annule et remplace celle obtenue en 1ère session même si la note de la 1ère session est supérieure à celle de la 2e session.

Passage en 2° année :  Obtenir une moyenne générale égale ou supérieure à 10/20 enD1.

Obtention du DEUST :  Elle se fait après l'obtention des 4 semestres composant la formation et conformément aux conditions de validation ou de compensation y afférant.

Redoublement : Conformément à l’article 5 de l'arrêté du 16 juillet 1984, « Les candidats au diplôme d’études universitaires scientifiques et techniques ne peuvent prendre au total que trois inscriptions pédagogiques annuelles ou six inscriptions pédagogiques semestrielles en vue de ce diplôme. »



b) Licence STAPS et Licence Sciences de l’éducation

Diplôme de Licence : Il sanctionne un niveau de connaissances et de compétences validé par 180 crédits ECTS, soit 30 ECTS par semestre sur 3 ans.

Validation d’une Unité d'Enseignement (UE) : Elle est obtenue à la moyenne des éléments qui la composent.

Validation d’un semestre : Elle est obtenue lorsque la moyenne de chaque UE constitutive du semestre est égale ou supérieure à 10 sur 20.

Validation de l’année et passage en année supérieure : 2 semestres par an. La validation d’une année d'études est obtenue lorsque la moyenne de chaque semestre constitutif de cette année d’études est égale ou supérieure à 10 sur 20. La validation d’une année d’études entraine le passage en année supérieure.

Acquisition de la Licence : Elle est composée de 6 semestres, soit 3 ans d’études. La Licence st acquise lorsque l'étudiant a validé chacune des 3 années.

Conditions de la compensation 

  • Tout élément dont la note est inférieure à 10 dans une UE validée est acquis par compensation
  • Une UE est validée par compensation à la double condition suivante :
    - La moyenne de l'UE est supérieure ou égale à 8 sur 20.
    - La moyenne du semestre est supérieure ou égale à 10 sur 20.

  • Un semestre est validé par compensation à la moyenne des UE constitutives coefficientées, à la condition suivante :
    - Semestres 1, 2, 3, 4 la moyenne de chaque UE fondamentale (UE 1, UE2,UES, UE6, UE10, UE11, UE 14, UE15) est égale ou supérieure à 8 sur 20.
    - Semestres 5 et 6, la moyenne de chaque UE est égale ou supérieure à 8 sur 20.

  • Une année d’études est validée par compensation à la moyenne des deux semestres qui la composent, à la condition que la moyenne de chacun de ces semestre est supérieure ou égale à 8 sur 20.

Session de « 2ème chance »

Une session initiale de contrôles des connaissances et des compétences est organisée par semestre.

Une session de « 2ème chance » est organisée après une période d’au moins sept jours après publication des résultats de la session initiale.

Tout élément non validé d’une UE non validée d’un semestre non validé fait obligatoirement l’objet d’un contrôle de « 2ème chance ».

Toute note de contrôle de « 2ème chance » annule et remplace celle de la session initiale.

Tout élément acquis est définitivement acquis. Toute UE acquise est définitivement acquis. Il n’est pas possible de repasser les contrôles de «2ème chance » correspondants.

Affichage des modalités de contrôles des connaissances (MCC) : 

Elles doivent être affichées au plus tard à la fin du premier mois de l’année d’enseignement et ne peuvent être modifiées en cours d'année.

Organisation des contrôles

Les connaissances et compétences sont évaluées par trois modes de contrôles :

  • Le contrôle continu intégral :
            - Il nécessite l’organisation de deux contrôles minimum.
            - Chaque contrôle ne peut composer plus de 50% de la note finale.
            - Chaque contrôle évalue des séquences de formation différente.
            - Un contrôle continu peut avoir lieu sur des heures d'enseignement sans inscription au calendrier des examens.

  • Le contrôle terminal:
            - Il porte sur l’ensemble d’un enseignement
            - Il peut être composé de plusieurs épreuves

  • Le contrôle continu + le contrôle terminal :
            - Il est composé de plusieurs épreuves réparties en Contrôles Intermédiaires qui portent sur des séquences de formation et des contrôles finaux qui portent sur                    l’ensemble d’un enseignement.
            - Le poids de chaque contrôle est précisé dans l'affichage des MCC

Le contrôle de « 2ème chance » est un contrôle de type Terminal, potentiellement différent du contrôle de session initiale.

 

Affichage des calendriers des examens de session initiale et de session de « 2ème chance » :

Il incombe à l'établissement de les afficher et de fixer les lieux, dates, salles, horaires et conditions d'organisation des examens.

Chaque étudiant est responsable de sa présence aux examens, notamment ceux de « 2ème chance », au regard des résultats affichés de la session initiale.

Publication et Affichage des résultats :

Les résultats des semestres et de l’année sont publiés par voie d'affichage au plus tard le lendemain de la tenue du jury.

Chaque étudiant recevra par voie postale un relevé de notes de la session étudiée au plus tard dans les 10 jours ouvrés après la date d'affichage des résultats.

Vérification des notes :

L'étudiant dispose de 3 jours ouvrés après la publication des résultats pour faire une demande de vérification de notes.

Etudes à l'étranger:

Les périodes d’études obtenues à l’étranger peuvent être validées par le jury en vue du diplôme. L'étudiant qui valide son semestre à l'étranger bénéficie uniquement des crédits ECTS correspondants

 

c) Masters MEEF et SMMS

Les modalités de contrôles des connaissances et des compétences sont légiférées par les règlements respectifs de la Faculté d'Education pour les MEEF et l’Université de Cergy pour les SMMS.

 

7.Jurys

Les études sont sanctionnées par les jurys respectifs de chaque formation. Deux sessions annuelles sont organisées. Les étudiants ayant réussi peuvent acquérir 30 crédits ECTS par semestre.

Par conséquent :

  • L'acquisition du Deust emporte 120 crédits
  • L'acquisition de la Licence 180 crédits
  • L'acquisition du Master 300 crédits

Mentions supplémentaires attribuées aux diplômes

Les résultats obtenus lors de la dernière année de la formation du diplôme visé peuvent permettre l'attribution de mention :

  • Note supérieure ou égale à 10 : Passable
  • Note supérieure ou égale à 12 : Assez bien
  • Note supérieure ou égale à 14 : Bien
  • Note supérieur ou égale à 16 : Très bien

8.Redoublement

En 1ère  année : Le redoublement est de droit dans le cas où l'étudiant a validé l’un des deux semestres.

Toute demande exceptionnelle appuyée par des motifs justifiés (maladie, accident, etc.) sera étudiée par la direction des études.

 

9. Démission

Tout étudiant qui cesse ses études en cours d’année doit suivre la procédure suivante :

a) Demander un entretien avec le directeur de la formation concernée

b) Adresser un courrier de démission confirmation cette décision au directeur de l'établissement

c) Remettre sa carte d'étudiant au secrétariat

 

IV — Accueil et conditions d'aménagement des étudiants sportifs de haut niveau

L'ILEPS accueille et accompagne ce profil d'étudiant dans leur double projet, sportif et

universitaire. Pour cela l'étudiant doit :

a) Etre inscrit sur la liste ministérielle des sportifs de haut niveau
b) Avoir un entretien avec sa famille et un représentant de sa fédération avec le directeur des études
c) Accepter les propositions d'aménagement du directeur des études.

 

IV - Respect des locaux

Toute dégradation entraîne systématiquement la prise en charge des frais induits, quelle que soit leur nature. Elle pourra entraîner une sanction disciplinaire.

Les enseignements théoriques sont dispensés sur le campus de l’IPSL. Il est mis également à la disposition des étudiants des espaces de restauration, de co-working d'informations et de détente.

Les enseignements APS sont dispensés à l'extérieur du campus sur plusieurs sites :

  • Complexe sportif des Maradas
  • Diverses installations territoriales et privées (piscines, tennis, escalade, crossfit, golf, etc.)

Conformément à la réglementation, chacun de ces sites fait l’objet d’un règlement intérieur placardé à l’entrée.

Chacun de ces règlements vaut pour annexe au règlement intérieur de l'ILEPS et doit donc être strictement observé par ses étudiants.

 

V — Engagement des étudiants

La vie de l’école peut conduire les étudiants à des engagements divers dans le cadre d'associations -Bureau des élèves, Association sportive, Association étudiante- ou dans le cadre de missions liées au cursus.

L'étudiant devra obligatoirement informer la direction des études de ses engagements et des actions qu'il conduira dans ce cadre. Toutes les actions, dans le cadre desquelles l’école sera représentée, devront être préalablement validées par la direction ou son représentant. L'utilisation du nom, du logo ou de toute marque d'appartenance devra faire l’objet d’une autorisation préalable et devra obéir au droit de la propriété intellectuelle ou de la marque.

 

VI - Déplacements

L'étudiant peut être amené à se déplacer dans le cadre du cursus : stages, semestres ou semaines de formation à l'étranger, apprentissage. Ces déplacements demeurent à sa charge. Il reste soumis au règlement en vigueur à l'ILEPS tout au long de ces déplacements.

 

                                                                                                                        Télécharger le règlement intérieur & le règlement des études